 
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL EN DEHORS DES ETATS-UNIS
  
1.1     LISEZ SOIGNEUSEMENT LES TERMES ET CONDITIONS 
CI-DESSOUS AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. EN CHOISISSANT 
"OUI" POUR INSTALLER CE LOGICIEL, VOUS MARQUEZ VOTRE 
ACCEPTATION DES PRESENTES. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, 
VOUS DEVEZ SELECTIONNER "NON".  
  
1.2     Le prsent Contrat vous autorise  : (a) utiliser les 
programmes sur un seul ordinateur ; (b) copier les programmes sur 
n'importe quel ordinateur sous une forme lisible ou imprime  des 
fins de sauvegarde ou de modification dans le cadre de l'utilisation 
des programmes ; (c) modifier les programmes et/ou les fusionner dans 
un autre programme pour votre usage sur l'ordinateur susmentionn ; 
et (d) transfrer les programmes et la licence  un tiers  condition 
que celui-ci accepte d'tre li par les termes et conditions du 
prsent Contrat.  
  
1.3     Toute partie de ces programmes fusionne dans un autre programme 
restera soumise aux termes et conditions des prsentes. Vous devez 
galement reproduire et inclure la notice de copyright sur toute copie,  
modification ou partie fusionne dans un autre programme.  
  
1.4     VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER, COPIER, MODIFIER, 
DESASSEMBLER NI TRANSFERER LES PROGRAMMES NI UNE 
QUELCONQUE COPIE, MODIFICATION OU PARTIE FUSIONNEE, 
EN TOUT OU EN PARTIE, A TOUTE AUTRE FIN ET DANS TOUTE 
AUTRE CONDITION QUE CELLES EXPRESSEMENT PREVUES DANS 
LE PRESENT CONTRAT.  
  
1.5     Tous les droits de proprit intellectuelle sur le LOGICIEL et 
sur sa documentation sont conservs par Compaq ou ses fournisseurs et sont 
protgs par les lois de copyright en vigueur au Royaume-Uni ainsi que
par toute autre loi sur le copyright et trait international applicable.
Compaq et ses fournisseurs conservent tous les droits non expressment 
octroys  l'utilisateur.  
  
2.0     DUREE 
2.1     La prsente Licence reste en vigueur jusqu' sa rsiliation. 
Vous pouvez y mettre fin  tout moment en dtruisant les programmes 
ainsi que toute copie, modification et partie fusionne sous toute forme 
quelconque. Il sera galement mis fin  la prsente licence dans les 
conditions prvues par ailleurs dans le prsent Contrat ou en cas de 
dfaut de votre part d'en respecter les termes et conditions. En cas 
de rsiliation, vous vous engagez  dtruire les programmes ainsi que 
toute copie, modification et partie fusionne sous toute forme quelconque.  
  
3.0     GARANTIE LIMITEE ET RECOURS  
3.1     Compaq Computer Corporation garantit le support sur lequel les 
programmes sont fournis contre tout dfaut de matire et de main-d'oeuvre 
dans des conditions normales d'utilisation pour une priode d'un an  
partir de la date de livraison telle qu'tablie par votre quittance. 
Cette garantie est limite  l'acheteur original et n'est pas transfrable.  
  
3.2     LA GARANTIE SUSMENTIONNEE NE COUVRE EN AUCUN CAS LES 
SUPPORTS ENDOMMAGES A LA SUITE D'UN EVENEMENT ACCIDENTEL, 
D'UN USAGE ABUSIF OU INCORRECT, OU D'UNE MODIFICATION OU 
INTERVENTION PAR TOUTE AUTRE PERSONNE QU'UN MEMBRE DU 
PERSONNEL DE COMPAQ OU D'UN REVENDEUR AGREE.  
  
3.3     HORMIS LES CONDITIONS QUI PRECEDENT ET CELLES PREVUES
PAR LA LOI, AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, 
N'EST OCTROYEE CONCERNANT CES PROGRAMMES, Y COMPRIS DE MANIERE 
NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE 
ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. 
COMPAQ ET SES FOURNISSEURS EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE 
GARANTIE NON EXPRIMEE DANS LES PRESENTES. VOUS ASSUMEZ LA 
TOTALITE DU RISQUE CONCERNANT LA QUALITE ET LES PERFORMANCES 
DES PROGRAMMES. SI LES PROGRAMMES S'AVERAIENT DEFECTUEUX, 
VOUS - ET NON COMPAQ OU SES FOURNISSEURS OU UN REVENDEUR 
AGREE - ASSUMEREZ SEUL LE COUT TOTAL DE TOUTE MAINTENANCE, 
REPARATION OU MODIFICATION NECESSAIRES.  
  
3.4     Vous assumez l'entire responsabilit du choix des 
programmes et du matriel  utiliser pour atteindre vos objectifs ;
ainsi que de l'installation, de l'utilisation et des rsultats 
obtenus des programmes.  
  
3.5     VOTRE SEUL RECOURS ET L'ENTIERE RESPONSABILITE DE 
COMPAQ COMPUTER CORPORATION ET DE SES FOURNISSEURS SE
LIMITENT AUX PRESENTES. EN AUCUN CAS, COMPAQ NI SES 
FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES ENVERS 
VOUS OU ENVERS UNE QUELCONQUE PERSONNE D'UN QUELCONQUE 
DOMMAGE, Y COMPRIS LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU INDIRECTS,
DEPENS, PERTE DE PROFIT, PERTE ECONOMIQUE OU AUTRES 
DOMMAGES RESULTANT DE L'UTILISATION OU D'UNE IMPOSSIBILITE 
D'UTILISER LES PROGRAMMES, A L'EXCEPTION DES DOMMAGES 
CORPORELS (Y COMPRIS LE DECES) OCCASIONNES A UNE QUELCONQUE 
PERSONNE DU FAIT DE LA NEGLIGENCE DE COMPAQ OU DE 
SES FOURNISSEURS.  
  
4.0     CONDITIONS GENERALES  
4.1     Si une quelconque clause des prsentes est dclare nulle
ou non excutoire par une autorit judiciaire ou administrative, cela 
n'annule en rien les autres clauses de la prsente Licence, qui 
garderont leur plein effet.  
  
4.2     Vous n'tes pas autoris  octroyer en sous-licence, assigner 
ou transfrer la licence ou les programmes sauf provision expresse
dans le prsent Contrat. Toute tentative d'octroyer en sous-licence, 
assigner ou transfrer de toute autre faon l'un quelconque des droits,
devoirs ou obligations aux prsentes est nulle et non avenue.  
  
4.3     Si vous avez des questions concernant ce Contrat, contactez
Compaq Computer Limited, Hotham House, 1 Heron Square, 
Richmond, Surrey TW91EJ.  
  
4.4     Le prsent Contrat sera rgi par et interprt selon les lois
d'Angleterre.  
  
4.5     VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU LE PRESENT CONTRAT, 
L'AVOIR COMPRIS ET ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR SES TERMES ET 
CONDITIONS ; VOUS RECONNAISSEZ EN OUTRE QU'IL CONSTITUE 
L'INTEGRALITE DE L'ACCORD DES PARTIES ET REMPLACE 
TOUTES LES PROPOSITIONS OU ACCORDS ANTERIEURS, ECRITS OU 
ORAUX, ET TOUTES LES AUTRES COMMUNICATIONS ENTRE LES 
PARTIES CONCERNANT L'OBJET DU PRESENT CONTRAT.  
  
  
  
  
     La prsente Licence est applicable en dehors des Etat-Unis
et de ses territoires.  
  
  
  

